Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER
/
Clos Paradis
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Clos Paradis
DOMAINE FOUASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3910663
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Clos Paradis de DOMAINE FOUASSIER

Présentation de la marque Clos Paradis

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Clos Paradis »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOUASSIER, M. JEAN-MICHEL FOUASSIER domicilié(e) 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DOMAINE FOUASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Pierre Lavigne , Domaine Fouassier Sancerre , X Domaine FOUASSIER SANCERRE , Le Clos de Bannon , EXPRESSION , SKIN , Les vins Pierre J. Fouassier , Cuvée Jules , Domaine Fouassier , Anselme Goby


DOMAINE FOUASSIER, SAS - 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 325138923


DOMAINE FOUASSIER, M. JEAN-MICHEL FOUASSIER - 180 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet total n°591796 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Vins.